Mentions Légales
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6. Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente : Pour consulter nos conditions générales de vente, veuillez vous référer à la section correspondante sur notre site web.
7. Cookies
Utilisation des Cookies : Notre site web peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique en matière de cookies disponible sur notre site.
8. Droit Applicable et Juridiction
Droit Applicable : Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Juridiction Compétente : En cas de litige, la juridiction compétente sera le tribunal de la ville où se situe l’entreprise.
9. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail tatanchaussettes@gmail.com
Ces mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 14 février 2025
1. Informations Générales
Nom de l’Entreprise : DPN WEB BUSINESS
Forme Juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du Siège Social : 2 Rue Coysevox, bureau 3, 69001 LYON
Numéro de Téléphone : 06 68 50 72 02
Adresse E-mail : tatanchaussettes@gmail.com
Numéro d’Immatriculation : 980 261 408 R.C.S. Lyon
2. Directeur de la Publication
Nom du Directeur de la Publication : DPN WEB BUSINESS
Adresse E-mail du Directeur de la Publication : tatanchaussettes@gmail.com
3. Hébergeur du Site
Nom de l’Hébergeur : Automattique Inc.
Adresse de l’Hébergeur : 60 29th Street #343 San Francisco, Californie 94110 USA
Numéro de Téléphone de l’Hébergeur : +1 (877) 273-3049
4. Propriété Intellectuelle
Droits d’Auteur : Tous les contenus de ce site web, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les éléments graphiques, sont protégés par les lois sur le droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.
5. Collecte et Traitement des Données Personnelles
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